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Le Schéma de Cohérence Territoriale du bassin de Thau est confié en 2005 au Syndicat mixte du bassin de Thau.

Le SMBT a fait le choix de la concertation dès l’élaboration du SCOT ; elle constitue le socle de l’organisation.

 

Les acteurs du SCOT

Le SMBT a souhaité mener une concertation très large pour l’élaboration de son SCOT. Cela concerne aussi bien la concertation institutionnelle que celle de la population. Plusieurs groupes d’acteurs sont amenés à participer à l’élaboration du SCOT : les élus du SMBT, les techniciens assistés d’un bureau d’études, les partenaires institutionnels et de nombreux acteurs locaux au travers le groupe des Personnes Publiques Associées.

Le code de l’urbanisme définit les Personnes Publiques Associées à l’élaboration du SCOT ; ce sont les collectivités (Département, Région, Intercommunalités) mais aussi les acteurs économiques (Chambre d’agriculture, CCI, Comité régional des pêches, Comité régional de la Conchyliculture).

Le Syndicat mixte a décidé de les associer dès le démarrage de la procédure et d’élargir au maximum le champ des personnes publiques associées, au-delà de l’obligation réglementaire.

Sont associées :

  • Les Commissions Locales de l’Eau concernées par le territoire : Astien, Lez-Mosson, Hérault
  • Les structures gestionnaires de milieu : Conservatoire du Littoral, SIEL, Adéna…
     

Ces acteurs n’ont pas seulement été associés à l’élaboration du SCOT. Ils ont apporté leur contribution et leur avis.

Pendant toute l’élaboration du SCOT, le SMBT a mis en place des outils d’information pour permettre à tous de s’exprimer sur le projet.

 

Périmètre d’action

Le périmètre du SCOT couvre les 14 communes composant le Syndicat mixte du bassin de Thau :