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Révision du SCOT en cours 

Adopté à l'unanimité en février 2014, le Comité syndical a voté vendredi 7 juillet 2017 le lancement de la révision du Schéma de cohérence territoriale de Thau. L'objectif est de conforter les grandes orientations du document initial en faveur d'un aménagement durable et raisonné du territoire et de faire du bassin de Thau un bassin de vie pilote au plan de la transition écologique. De nombreuses étapes de concertation sont prévues tout au long de cette procédure.

Un registre est d'ores et déjà à disposition du public
- au siège du SMBT, 328 quai des Moulins à Sète 
- au siège de Sète Agglopôle méditerranée ,4, avenue d'Aigues à Frontignan 
- Dans les communes membres : Balaruc-les-Bains, Balaruc-le-Vieux, Bouzigues, Frontignan, Gigean, Loupian, Marseillan, Mèze, Mireval, Montbazin, Poussan, Sète, Vic-la-Gardiole, Villeveyrac. 

Public, entreprises, acteurs institutionnels et privés peuvent donc dès-à-présent formuler des avis et observations. Un bilan de cette concertation sera réalisé au terme de cette révision. 

lire l'article  "Aménagement du territoire : Thau vise l'excellence environnementale e lançant la révision du SCOT." 

 

Modification simplifiée adoptée à l'unanimité 

Le Comité syndical a adopté le 25 octobre une procédure de modification simplifiée . Celle-ci a pour objet d'intégrer les nouvelles dispositions de la loi littoral.

>> Rapport de modification simplifiée 

 

Modification n°1 adoptée à l'unanimité 

L'approbation de la modification du SCOT est intervenue le 13 février 2017.  Cette modification va permettre de rendre plus lisible le document, de renforcer la protection des ressources en eau du territoire, de faciliter l’implantation de nouvelles exploitations agricoles et d’apporter certains compléments utiles aux communes.

>> Rapport d'enquête publique : 

Rapport et conclusion du commissaire enqueteur - Enquete publique de la modification 1 du SCOT du Bassin de Thau

Annexes du Rapport du commissaire enqueteur - Enquete publique de la modification 1 du SCOT du Bassin de Thau

 

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